Archives Assemblée Nationale
Programme d’investissement d’avenir « jeunesse » : ma question à Pierre Moscovici
Le 5 novembre 2013Dans le cadre de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014, s’est tenu un débat ce lundi 4 novembre sur les investissements d’avenir en séance publique de l’Assemblée nationale. Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances, et Louis Gallois, commissaire général à l’investissement, étaient venus répondre aux …
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Budget 2014 des Anciens combattants : mes interventions en séance publique
Le 5 novembre 2013Les crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation, pour 2014 ont été examinés en séance publique ce lundi 4 novembre. Avec 2,850 milliards, ce budget ne diminue que de 2,7 % par rapport à 2013, tandis que le nombre de bénéficiaires baisse – malheureusement – de 5 %. Treize millions …
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Petites communes accueillant un centre hospitalier : Marilyse LEBRANCHU s’engage à une étude d’impact de ses services et à trouver le texte législatif pour y inscrire un mécanisme de solidarité intercommunale
Le 4 novembre 2013Ce lundi 28 octobre, à l’occasion de la commission des Finances élargie consacrée aux Relations avec les collectivités territoriales, j’ai interrogé Marylise Lebranchu, Ministre chargée de la décentralisation, au sujet des petites villes hospitalières. Un échange a ainsi pu avoir lieu au sein de la commission, notamment enrichi par Olivier Dussopt, député de l’Ardèche et rapporteur …
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Adoption de la première partie du projet de loi de Finances 2014 : 1,4 milliard de pouvoir d’achat redonné aux Français
Le 22 octobre 2013Le projet de loi de finances (PLF) pour 2014 – première partie – a été adopté ce mardi 22 octobre après-midi par 316 voix pour et 219 voix contre. Il contient des mesures permettant de redonner 1,4 milliards de pouvoir d’achat aux Français, comme l’avaient souhaité les députés de la majorité. Je suis intervenu en …
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Budget 2014 Sport Jeunesse Vie associative : présentation du rapport et questions à Valérie Fourneyron
Le 22 octobre 2013Dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014, les crédits dédiés au sport, à la jeunesse, à la vie associative et à l’éducation populaire, ont été adoptés en commission élargie ce mardi 22 octobre. En tant que rapporteur spécial sur ces missions, j’ai présenté à cette …
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Budget 2014 des Anciens combattants : ma question à Kader Arif
Le 22 octobre 2013Dans le cadre de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014, la Commission des Finances a adopté les crédits de la mission Anciens combattants ce lundi 21 octobre.A cette occasion j’ai interrogé Kader Arif, Ministre délégué aux Anciens Combattants, sur l’éventuelle extension de l’aide différentielle aux conjoints survivants au …
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Adoption du projet de loi de réforme des retraites à l’Assemblée nationale
Le 15 octobre 2013Le projet de loi visant à garantir l’avenir et la justice du système de retraites adopté à l’Assemblée Nationale en première lecture contient des droits nouveaux pour les salariés : – pour les ouvriers, avec la prise en compte de la pénibilité au travail, – pour les femmes et les travailleurs précaires avec la meilleure …
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Adoption d’un amendement socialiste pour maintenir les réductions d’impôts en faveur des parents d’enfants scolarisés
Le 10 octobre 2013Le Gouvernement étudie, dans le cadre de la préparation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2014, différentes pistes de réduction de dépenses publiques. Les dépenses fiscales, telles que les niches fiscales, sont regardées de très près. Ainsi, la suppression de la niche fiscale bénéficiant aux familles ayant des enfants en collège, en lycée ou …
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Réforme des retraites : mon travail sur le projet de loi
Le 4 octobre 2013Le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites a été étudié du 30 septembre au 3 octobre en commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. Bien que membre de la commission des Finances, j’ai assidûment participé à ces travaux. Je suis notamment intervenu à plusieurs reprises sur les articles 5 …
Archives Assemblée Nationale . Dans la Presse . Sport
Mon interview pour Lemonde.fr sur le sport professionnel et amateur : « L’AS Monaco a un énorme avantage fiscal »
Le 30 septembre 2013Le député Régis Juanico (PS, Loire) est rapporteur spécial du budget des sports à l’Assemblée nationale. Il est l’auteur, avec Guenhaël Huet (UMP, Manche), d’un rapport parlementaire intitulé « Quinze propositions pour renforcer la solidarité entre sport professionnel et sport amateur« . En ces temps de crise aggravée, les parlementaires se sont demandé comment rationaliser et améliorer …
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Journées parlementaires socialistes : Oui, ça change !
Le 25 septembre 2013Les journées parlementaires des groupes socialistes à l’Assemblée nationale, au Sénat et au Parlement européen se sont tenues les 23 et 24 septembre à Bordeaux. Après une après-midi consacrée aux travaux en commissions, la plénière du mardi matin avait pour objet « Des réformes justes et progressistes », avec trois séquences : la réforme des retraites, « tout …
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Sites rentables : une loi pour s’attaquer aux excès de la finance
Le 19 septembre 2013[dailymotion x14uliz] Ce mercredi 18 septembre, l’Assemblée nationale a débuté l’examen de la proposition de loi socialiste pour redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel. Cette loi prévoit des sanctions contre les groupes qui, pour des raisons de profitabilité, ferment des usines rentables et licencient des salariés. Les mesures qu’elle contient sont …
