Mentions légales

Informations éditeur

Ce site web est le site officiel de Régis Juanico.

Directeur de la publication

Régis Juanico

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Droits d’auteur – Copyright

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Régis Juanico détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

Crédits Photographiques

@DR

Avertissement

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. Régis Juanico met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site http://www.juanico.fr/ à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, Régis Juanico décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

Législation

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : rjuanico@assemblee-nationale.fr
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tel que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété exclusive de Régis Juanico.
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de Régis Juanico. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : rjuanico@assemblee-nationale.fr
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Numéro d’enregistrement à la CNIL

déclaration en cours