Archives Assemblée Nationale
Explication de vote sur le texte « Paris en ligne »
Le 1 avril 2010L’Assemblée Nationale examinait le 24 mars une proposition de loi visant à encadrer l’activité des agents sportifs. Je suis intervenu dans le cadre de la discussion générale. Malgré quelques avancées, avec mes collègues du Groupe Socialiste nous avons voté contre ce texte qui ne résoudra pas les pratiques douteuses liées aux transferts dans les clubs …
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Invité de l’émission « Le Député du Jour » sur LCP
Le 30 mars 2010J’étais hier, mercredi 31 mars, à 21h45, l’invité de Nathalie Cuman dans l’émission « Le Député du Jour » sur LCP. L’occasion d’évoquer mon engagement et ma passion pour le sport et de revenir notamment sur mon récent rapport parlementaire sur la « Promotion des activités physiques et sportives tout au long de la vie : un enjeu …
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Retraites des infirmières : non au coup tordu de Nicolas Sarkozy
Le 28 mars 2010Avec mes collègues députés socialistes, radicaux et citoyens nous avons déposé 5 500 amendements sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique et dans lequel a été introduit subrepticement un changement du régime de retraite des infirmières. Le gouvernement a été obligé de repousser d’une semaine l’examen …
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Encadrement de la profession d’agent sportif : de nouveaux cadeaux au « foot business »
Le 23 mars 2010L’Assemblée Nationale examinait cette semaine une proposition de loi visant à encadrer l’activité des agents sportifs. Malgré quelques avançées, avec mes collègues du Groupe Socialiste nous avons voté contre ce texte qui ne résoudra pas les pratiques douteuses liées aux transferts dans les clubs comme les rétro-commissions et introduit une nouvelle niche fiscale pour les …
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Réponse de Martin Hirsch sur la Défenseure des Enfants
Le 1 mars 2010Au mois de novembre dernier, j’avais interpellé Martin Hirsch, Haut Commissaire aux Solidarités et à la Jeunesse sur la Défenseure des Enfants. Il m’a récemment adressé une réponse dont vous trouverez le fac-similé complet ci-dessous. Monsieur le Haut Commissaire, Suite au Conseil des ministres du 9 septembre dernier, le Gouvernement a déposé deux projets de …
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Un premier débat sur la réforme des Collectivités Territoriales à l’Assemblée
Le 18 février 2010Jeudi 18 février, dans le cadre d’un débat sur la réforme des collectivités territoriales initié par le groupe socialiste à l’Assemblée Nationale, je suis intervenu pour interpeller le gouvernement sur la suppression de la clause de compétence générale pour les départements et les régions, prévue par le texte de loi gouvernemental et sur la possibilité …
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Question au Gouvernement concernant la profanation de la Mosquée de Saint-Etienne
Le 9 février 2010Monsieur Le Président, Ma question s’adresse à M. le Premier Ministre. Je souhaite y associer mon collègue stéphanois Jean-Louis Gagnaire. M. le Premier Ministre, Aux côtés des nombreuses croix gammées peintes à la bombe, près d’une dizaine d’inscriptions racistes, xénophobes et islamophobes ont été découvertes hier matin sur les murs de la Grande mosquée dans …
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Service Civique : une première étape pour promouvoir l’engagement des jeunes
Le 5 février 2010Neuf ans après la suspension du service militaire et de l’appel sous les drapeaux, une proposition de loi sur le service civique vient apporter un nouvel outil de promotion de la cohésion citoyenne et de la mixité sociale des jeunes en France. Voté d’abord au Sénat, ce texte présenté par le sénateur radical de gauche Yvon COLLIN, était …
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Protéger notre modèle social et nos services publics locaux en Europe
Le 22 janvier 2010Jeudi 21 janvier, dans le cadre de la journée d’initiative parlementaire qui lui est réservée, le Groupe socialiste à l’Assemblée nationale a défendu une proposition de loi, dont mon collègue Jean-Patrick Gille est le rapporteur, relative à la protection des missions d’intérêt général des services sociaux d’intérêt général (SSIG) et la transposition de la directive …
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A quoi servent les députés UMP puisqu’ils ne siègent même plus ?
Le 16 janvier 2010Dans l’indifférence générale, le gouvernement est en train d’asphyxier le Parlement. Le temps guillotine avait déjà réduit le temps de parole dans l’hémicycle à une course contre la montre. L’utilisation dorénavant systématique par l’exécutif de la procédure dite du vote bloqué ruine le droit d’amendement. Pour tous ceux qui en ignorent la subtilité, cette procédure …
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Une proposition de loi constitutionnelle pour le vote des étrangers aux élections locales
Le 14 janvier 2010C’est à la fois une mesure démocratique et progressiste, de reconnaissance politique et sociale, de lutte contre les discriminations et d’intégration, que le Groupe Socialiste de l’Assemblée Nationale souhaite soumettre au vote. Une telle proposition de loi a pour objet d’accorder le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales aux étrangers résidant en France. …
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La mission d’information parlementaire sur les risques psychosociaux au travail démarre
Le 11 janvier 2010La mission d’information parlementaire sur les risques psychosociaux au travail dont je suis membre a démarré ses travaux cette semaine à l’Assemblée Nationale. Elle est présidée par Marisol Touraine, députée PS et le rapporteur en est Jean-Frédéric Poisson, député UMP, avec qui j’ai déjà eu l’occasion de travailler au sein de deux missions d’information de …
