Archives Assemblée Nationale
Acte pour le marché unique : communication sur la fiscalité et les services publics devant la Commission des Affaires Européennes de l’Assemblée Nationale
Le 1 juin 2011Le marché commun mis en place à partir de 1957, revitalisé par le marché unique, constitue le cœur des compétences de l’Union européenne. Toutefois ses insuffisances ont été mises en évidence par Mario Monti dans son rapport sur « Une nouvelle stratégie pour le marché unique » La Commission européenne, consciente de la situation a …
Analyse . Archives Assemblée Nationale
Résolution de l’UMP sur la Laïcité : l’intervention de Jean Glavany
Le 31 mai 2011L’UMP présentait mardi 31 mai une résolution sur la Laïcité qui ne constitue malheureusement qu’une nouvelle stigmatisation des musulmans en France. C’est Jean Glavany qui a porté la parole des députés socialistes à la tribune en déplorant de ne pas avoir pu « trouver les bases d’un texte commun ». « Une résolution, on ne peut pas l’amender. …
Archives Assemblée Nationale . Sport
Installation de la mission d’information sur la Gouvernance des Fédérations sportives
Le 30 mai 2011À la suite de l’émotion suscitée par le comportement et les résultats des joueurs de l’équipe de France de football lors de la Coupe du monde de la FIFA en Afrique du Sud en juin 2010, le Président de la République a souhaité la tenue d’états généraux du football et annoncé que le Gouvernement réfléchirait …
Analyse . Archives Assemblée Nationale
Contribution du Groupe Socialiste au rapport parlementaire sur les risques psycho-sociaux au travail
Le 26 mai 2011Mercredi 25 mai, la mission d’information parlementaire sur les risques psycho-sociaux au travail a enfin rendu son rapport. Créée dans le contexte dramatique des nombreux suicides qui avaient touchés l’entreprise France Telecom en 2009, ses travaux ont été beaucoup plus longs que prévus et ont débouché sur une communication qui a paru largement insuffisante aux …
Archives Assemblée Nationale
Proposition de loi sur le décrochage scolaire
Le 25 mai 2011La Commission des affaires culturelles et d’éducation de l’Assemblée nationale examinait ce matin la proposition de loi du groupe socialiste sur le décrochage scolaire. Mon collègue Yves Durand, en s’appuyant sur le projet socialiste pour 2012, a exposé un certain nombre de nos préconisations. La scolarité obligatoire dès trois ans, la prise en charge des …
Archives Assemblée Nationale
Eloge Funèbre de Patrick Roy
Le 22 mai 2011Mardi dernier, l’Assemblée Nationale rendait un dernier hommage à mon Collègue et ami, Patrick Roy. Après le discours du Président Accoyer, lors d’une cérémonie dans l’intimité avec la famille, j’ai reçu de Geneviève son épouse l’une de ses trois vestes rouges. …
Archives Assemblée Nationale
Débat sur l’emploi des jeunes et les contrats aidés
Le 17 mai 2011Jeudi 12 mai, le Groupe Socialiste a fait inscrire à l’ordre du jour de l’Assemblée Nationale un débat sur l’emploi et la formation des jeunes. J’ai saisi cette occasion pour interpeller le Ministre du Travail sur la politique du gouvernement en matière de Contrats Aidés qui ne permet pas aujourd’hui la continuité dans les secteurs …
Archives Assemblée Nationale
Maurice Leroy, Ministre de la Ville s’engage devant l’Assemblée Nationale à prolonger le dispositif des Zones Franches Urbaines
Le 12 mai 2011Jeudi 12 mai, à l’occasion de l’examen de la proposition de loi 3297 du groupe Socialiste, radical et citoyen intitulée « Prendre des mesures d’urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté », Maurice Leroy s’est exprimé pour la première fois officiellement sur l’avenir du dispositif des Zones franches urbaines qui doit s’éteindre à la …
Archives Assemblée Nationale
Intervention sur le projet de Loi fixant le nombre des Conseillers Territoriaux
Le 8 mai 2011Le 20 octobre 2009, à Saint-Nizier, le Président de la République annonçait dans un discours vouloir reprendre la plupart des conclusions durapport Balladur sur les Collectivités Locales. 4 projets de loi étaient alors déposés (complétés depuis par le Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région – …
Archives Assemblée Nationale
Interpellation de Luc Chatel, Ministre de l’Education Nationale sur les Rased et l’insécurité à l’école
Le 5 mai 2011La Commission des Affaires Culturelles et de l’Education auditionnait mardi 3 mai Luc Chatel, Ministre de l’Education Nationale, sur la Sécurité à l’école. J’ai pour ma part dénoncé la politique éducative conduite par le Gouvernement depuis plusieurs années, politique qui réduit drastiquement le nombre d’adultes présents dans les établissements scolaires. Ces suppressions massives d’enseignants et de personnels éducatifs …
Archives Assemblée Nationale
Question d’actualité sur la pénibilité du travail
Le 4 mai 2011Lors de la séance des Questions d’Actualité à l’Assemblée Nationale, j’ai interpellé le Gouvernement sur la prise en compte de la pénibilité du travail . J’ai notamment déploré les décrets d’application très restrictifs pris par Xavier Bertrand suite à la réforme des retraites. Les salariés susceptibles de bénéficier de ces mesures risquent d’être confrontés à un véritable parcours …
