Régis JuanicoDéputé de la Loire
  • Accueil
  • Thématiques
    • 1ère circonscription
    • Assemblée nationale
    • Actualité
    • Nouvelle Gauche
  • Archives
    • 2019
      • février 2019
      • janvier 2019
    • 2018
      • décembre 2018
      • novembre 2018
      • octobre 2018
      • septembre 2018
      • août 2018
      • juillet 2018
      • juin 2018
      • mai 2018
      • avril 2018
      • mars 2018
      • février 2018
      • janvier 2018
    • 2017
      • décembre 2017
      • novembre 2017
      • octobre 2017
      • septembre 2017
      • août 2017
      • juillet 2017
      • juin 2017
      • mai 2017
      • avril 2017
      • mars 2017
      • février 2017
      • janvier 2017
    • 2016
      • décembre 2016
      • novembre 2016
      • octobre 2016
      • septembre 2016
      • août 2016
      • juillet 2016
      • juin 2016
      • mai 2016
      • avril 2016
      • mars 2016
      • février 2016
      • janvier 2016
    • 2015
      • décembre 2015
      • novembre 2015
      • octobre 2015
      • septembre 2015
      • août 2015
      • juillet 2015
      • juin 2015
      • mai 2015
      • avril 2015
      • mars 2015
      • février 2015
      • janvier 2015
    • 2014
      • décembre 2014
      • novembre 2014
      • octobre 2014
      • septembre 2014
      • août 2014
      • juillet 2014
      • juin 2014
      • mai 2014
      • avril 2014
      • mars 2014
      • février 2014
      • janvier 2014
    • 2013
      • décembre 2013
      • novembre 2013
      • octobre 2013
      • septembre 2013
      • août 2013
      • juillet 2013
      • juin 2013
      • mai 2013
      • avril 2013
      • mars 2013
      • février 2013
      • janvier 2013
    • 2012
      • décembre 2012
      • novembre 2012
      • octobre 2012
      • septembre 2012
      • août 2012
      • juillet 2012
      • juin 2012
      • mai 2012
      • avril 2012
      • mars 2012
      • février 2012
      • janvier 2012
    • 2011
      • décembre 2011
      • novembre 2011
      • octobre 2011
      • septembre 2011
      • août 2011
      • juillet 2011
      • juin 2011
      • mai 2011
      • avril 2011
      • mars 2011
      • février 2011
      • janvier 2011
    • 2010
      • décembre 2010
      • novembre 2010
      • octobre 2010
      • septembre 2010
      • août 2010
      • juillet 2010
      • juin 2010
      • mai 2010
      • avril 2010
      • mars 2010
      • février 2010
      • janvier 2010
    • 2009
      • décembre 2009
      • novembre 2009
      • octobre 2009
      • septembre 2009
      • août 2009
      • juillet 2009
      • juin 2009
      • mai 2009
      • avril 2009
      • mars 2009
      • février 2009
      • janvier 2009
    • 2008
      • décembre 2008
      • novembre 2008
      • octobre 2008
      • septembre 2008
      • août 2008
      • juillet 2008
      • juin 2008
      • mai 2008
      • avril 2008
      • mars 2008
      • février 2008
      • janvier 2008
    • 2007
      • décembre 2007
      • novembre 2007
      • octobre 2007
      • septembre 2007
      • août 2007
      • juillet 2007
      • juin 2007
      • mai 2007
      • avril 2007
      • mars 2007
      • février 2007
      • janvier 2007
    • 2006
      • décembre 2006
      • novembre 2006
      • octobre 2006
  • Le Député
    • Le Député
    • La circonscription
  • La circonscription
    • Canton Saint-Etienne 3 (Nord-Ouest)
      • Alma / Hôtel de Ville / Dorian / Jean Jaurès
      • Côte Chaude / Grand Clos / Chavassieux
      • Jacquard – Préfecture
      • Montaud – Foch
      • Roche-la-Molière
      • Saint-Genest-Lerpt
      • Saint-Victor-sur-Loire
    • Canton Saint-Etienne 4 (Nord)
      • Bel Air / Bergson / La Terrasse / La Chaléassière
      • Carnot / Cité du design
      • Châteaucreux / La Montat / Saint-François / Fourneyron
      • Crêt de Roc
      • Villars
    • Canton Saint-Etienne 5 (Nord-Est)
      • Le Soleil – Méons
      • Monthieu
      • Montreynaud
      • Plaine Achille / Technopole
      • Saint-Jean-Bonnefonds
      • Saint-Priest-en-Jarez
      • Terrenoire
  • L’agenda
    • Brèves
  • Contacts
Article
Assemblée nationale

Expérimentation d’un revenu de base : c’est niet !

Le 29 janvier 2019

Les députés Socialistes et apparentés ont déposé une proposition de loi pour expérimenter un revenu de base qui était examinée ce matin dans l’hémicycle : une expérimentation de 3 ans proposée par 18 départements.

La réponse de la majorité ? « Circulez, il n’y a rien à voir ». Pas de débat aujourd’hui donc. Je le regrette. Cette initiative part pourtant des territoires !

Expérimenter est une bonne démarche pour écrire la loi, surtout quand il s’agit de mécanismes dont la mise en œuvre est complexe.

Il s’agit d’une innovation sociale majeure qui permettrait de verser de façon inconditionnelle et automatique à toute personne y compris les jeunes de 18 à 24 ans qui n’ont pas droit aux aides sociales dont les revenus sont inférieurs à 1600€ une prestation globale (prime d’activité, RSA et allocation logement suivant les hypothèses) d’un montant entre 550€ et 740€

Alors que dans le cadre du grand débat national, le gouvernement dit vouloir écouter les territoires et les idées qui y émergent, il démontre aujourd’hui que le grand débat national n’a pas lieu ici même… à l’Assemblée Nationale.

Qu’est-ce que le revenu de base ? Ce n’est pas un revenu universel qui serait accordé sans condition de ressource. Le revenu de base est un revenu socle pour les personnes qui n’ont aucune ressource et se transforme en un complément de revenus accordé sous conditions de ressources pour les personnes qui travaillent. Il consiste en la création d’une unique prestation qui recoupe le RSA et la prime d’activité (scénario 1) ou le RSA, la prime d’activité et l’APL (scénario 2).

Qu’apporte ce nouveau revenu de base ?

  • Il est AUTOMATIQUE : aujourd’hui, on estime que ? des personnes qui pourraient bénéficier du RSA ne le demandent pas. L’automaticité, rendue possible entre autres grâce à la mise en place du prélèvement à la source, résoudrait cette injustice.
  • Il est DÉGRESSIF : L’objectif est d’éviter l’effet « couperet » des seuils, ce qui recoupe une revendication du mouvement des gilets jaunes. Cet effet « couperet » peut dissuader de reprendre un travail. Ainsi, pour un euro de plus gagné par l’activité professionnelle, le montant du revenu de base diminuera de 30 centimes seulement.
  • Il est OUVERT AUX 18-24 ans : Le bénéfice du revenu de base est ouvert dès l’âge de 18 ans, sachant qu’aujourd’hui le RSA est ouvert à partir de 25 ans (sauf exceptions) et que les jeunes de moins de 25 ans connaissent une précarité grandissante, qu’il s’agit de faire reculer. Dans ce domaine, la France est un des pays à la législation la plus restrictive en Europe avec le Luxembourg
  • Il est INCONDITIONNEL : Le revenu de base est versé de manière inconditionnelle à ses bénéficiaires (il faut néanmoins préciser que le revenu de base n’est pas un revenu universel : au-dessus d’un certain niveau de revenu, qui varie selon la composition du foyer, le revenu de base n’est plus accessible).

Quelle est l’originalité de cette proposition de loi ?

  • C’est une EXPÉRIMENTATION sur 3 ans. Plutôt que déployer sur tout le territoire national une réforme des aides sociales, il paraît plus intéressant de la « tester » sur l’échelle de quelques départements.

Sous le précédent quinquennat, une expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » a été testée sur 10 départements. La majorité actuelle l’a étendue à 50 départements et va en faire un bilan en 2021.

Expérimenter est une bonne démarche pour écrire la loi, surtout quand il s’agit de mécanismes dont la calibration est complexe. Il faut « ne pas refaire l’erreur du RSA » (le RSA a été généralisé sur tout le territoire national au bout d’un an seulement d’expérimentation. Cette dernière n’était pas allée à son terme et n’avait pas été conclue par une évaluation précise).

  • C’est une initiative qui part des TERRITOIRES, ce qui est une PREMIÈRE : elle émane de 18 conseils départementaux[1] qui ont travaillé deux ans sur cette réforme. C’est une initiative à laquelle 15 000 personnes ont contribué.
  • C’est une expérimentation qui peut se mener en parallèle de celle du revenu universel d’activité du Président de la République, ce qui permettra d’évaluer les deux en même temps.

Alors que dans le cadre du grand débat national, le gouvernement dit vouloir écouter les territoires et les idées qui y émergent, nous espérions qu’il se montrei ouvert, tout comme sa majorité parlementaire, à ce projet d’expérimentation dans des départements volontaires.

[1] Départements engagés dans le Revenu de Base : Alpes-de-Haute-Provence – Ardèche – Ariège – Aude – Dordogne – Finistère – Haute-Garonne – Gers – Gironde – Hérault – Ille-et-Vilaine – Landes – Loire-Atlantique – Lot – Lot-et-Garonne – Meurthe-et-Moselle – Nièvre – Seine-Saint-Denis.

Émanant d'un travail de près de trois ans de 18 départements, ce #RevenuDeBase représente trois avancées majeures :
1- Ouverture aux jeunes de 18 à 24 ans
2- Automaticité et contemporanéisation
3- Inconditionnalité du versement.
Laissons les départements expérimenter ! #DirectAN pic.twitter.com/azbLqFIr95

— Herve Saulignac (@hsaulignac) 31 janvier 2019

2 commentaires

  • RICHARD ATLAN 31 janvier 2019 le 12:51 - Répondre

    Quel objectif un reve u sans activité ! Sans co trepartie bénévole ou sociale ! Un assistance cet effet d aubaine qui ralentirait la création d emploi !
    Alors plutôt revenir aux emplois aidés

    Ce projet n est pas assez étayé et pertinent

    A discuter dans les assemblées générales avec les assoc

    • Régis Juanico 13 février 2019 le 11:44 - Répondre

      La proposition d’expérimentation d’un revenu de base sur le territoire pour une durée de 3 ans part d’un constat alarmant : 30% des personnes éligibles aux aides sociales ne les perçoivent pas, les jeunes de 18 à 25 ans, non-éligibles au RSA, sont laissés dans la plus grande précarité. C’est là que demeure l’objectif principal de cette proposition de loi. Le revenu de base est un complément de ressource à destination de nos concitoyens les plus fragiles, pour mettre fin à l’extrême pauvreté. Pour autant, l’inconditionnalité d’un tel complément de ressource n’est pas la voie de la récession, ni une incitation à la paresse. C’est un moyen d’assurer, dans une plus grande sécurité, le retour à l’emploi. Aujourd’hui, les personnes en charge de l’accompagnement vers le retour à l’emploi des personnes les plus fragiles voient leur tâche alourdie par leur mission de contrôle. L’inconditionnalité permettrait aux professionnels chargés de l’insertion des personnes sans emploi de se consacrer à leur mission d’accompagnement.
      Le revenu n’est pas le fruit de l’activité, contrairement à ce que vous énoncez. Il est le résultat d’une redistribution de la production collective de richesses résultant non seulement du travail, qu’il soit salarié, bénévole, familial (aidants, parents…) mais aussi de rouages de systèmes automatisés, des robots, dont l’activité ne cesse d’augmenter. Il n’y a qu’à voir l’évolution des entreprises comme Amazon pour faire ce constat. Ce travail robotisé échappe aux prélèvements sociaux. Or, notre système social fonctionne en large partie sur la base des cotisations prélevées sur les salaires provenant du travail humain. Cette évolution de nos modes de production nous invite à repenser l’organisation de notre système social. Je serais donc pour aller plus loin, en changeant de paradigme, comme nous avons pu le faire lors de l’élection présidentielle en proposant d’instaurer un revenu inconditionnel, automatique et universel.
      Je regrette, comme vous, la disparition des contrats aidés qui constitue une triple peine pour les associations sportives et culturelles. Leur rétablissement n’entre pas en contradiction avec la mise en place de ces projets, que ce soit le revenu de base que 18 départements souhaitent expérimenter ou le Revenu Universel d’Existence.

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Facebook

Me suivre sur Facebook

Régis JUANICOFollow

Régis JUANICO
JuanicoRégis JUANICO@Juanico·
16h

La France compte 10 juges, 3 procureurs, 34 greffiers pour 100 000 habitants, contre une moyenne de 22 juges, 11,7 procureurs, 69,6 greffiers dans les 45 pays du Conseil de l'Europe. Aucun progrès, j’ai voté contre le pjloi sur le renforcement de l’organisation des juridictions.

2
Reply on TwitterRetweet on Twitter10Like on Twitter18Twitter
Retweet on TwitterRégis JUANICO Retweeted
GenerationsMvtGénération.s@GenerationsMvt·
19h

Près de 9 sympathisant•e•s d’@EELV sur 10 sont POUR une liste unitaire de gauche pour les élections #Europeennes2019. Et si on écoutait l’appel des citoyen•ne•s ? #VotationCitoyenne #PlaceAuxCitoyens

Reply on TwitterRetweet on Twitter206Like on Twitter344Twitter
JuanicoRégis JUANICO@Juanico·
19h

Le sondage ⁦@IfopOpinion⁩ pour les élections européennes est clair et net : 77% des électeurs de gauche veulent la #VotationCitoyenne pour l’Union de la gauche et des écologistes. Il est temps de passer aux travaux pratiques ! #PlaceAuxCitoyens https://t.co/fevwe8x6aE

Reply on TwitterRetweet on Twitter14Like on Twitter38Twitter
JuanicoRégis JUANICO@Juanico·
19 Fév

Nous sommes des milliers place de la République, des millions par l'esprit à ériger le rempart de la République contre l'#antisémitisme. Chaque fois qu'une femme ou un homme est insulté, nié, persécuté pour ce qu'il est ou supposé être, il nous trouvera à ses côtés. #ÇaSuffit

4
Reply on TwitterRetweet on Twitter30Like on Twitter68Twitter
JuanicoRégis JUANICO@Juanico·
18 Fév

Les actes antisémites odieux et inqualifiables se multiplient. Ça suffit ! Nous sommes tous concernés. L’antisémitisme n’est pas l’affaire des Juifs. Jamais nous n’accepterons la banalisation de la haine. RV demain à Paris, place de la République et à #SaintEtienne 19h #CaSuffit

2
Reply on TwitterRetweet on Twitter14Like on Twitter35Twitter
Voir plus ...

L’agenda de la semaine

Semaine du 11 au 17 février

Pour voir les rendez-vous inscrits à mon agenda cette semaine, cliquez ici.

Archives

  • 2019
    • février 2019
    • janvier 2019
  • 2018
    • décembre 2018
    • novembre 2018
    • octobre 2018
    • septembre 2018
    • août 2018
    • juillet 2018
    • juin 2018
    • mai 2018
    • avril 2018
    • mars 2018
    • février 2018
    • janvier 2018
  • 2017
    • décembre 2017
    • novembre 2017
    • octobre 2017
    • septembre 2017
    • août 2017
    • juillet 2017
    • juin 2017
    • mai 2017
    • avril 2017
    • mars 2017
    • février 2017
    • janvier 2017
  • 2016
    • décembre 2016
    • novembre 2016
    • octobre 2016
    • septembre 2016
    • août 2016
    • juillet 2016
    • juin 2016
    • mai 2016
    • avril 2016
    • mars 2016
    • février 2016
    • janvier 2016
  • 2015
    • décembre 2015
    • novembre 2015
    • octobre 2015
    • septembre 2015
    • août 2015
    • juillet 2015
    • juin 2015
    • mai 2015
    • avril 2015
    • mars 2015
    • février 2015
    • janvier 2015
  • 2014
    • décembre 2014
    • novembre 2014
    • octobre 2014
    • septembre 2014
    • août 2014
    • juillet 2014
    • juin 2014
    • mai 2014
    • avril 2014
    • mars 2014
    • février 2014
    • janvier 2014
  • 2013
    • décembre 2013
    • novembre 2013
    • octobre 2013
    • septembre 2013
    • août 2013
    • juillet 2013
    • juin 2013
    • mai 2013
    • avril 2013
    • mars 2013
    • février 2013
    • janvier 2013
  • 2012
    • décembre 2012
    • novembre 2012
    • octobre 2012
    • septembre 2012
    • août 2012
    • juillet 2012
    • juin 2012
    • mai 2012
    • avril 2012
    • mars 2012
    • février 2012
    • janvier 2012
  • 2011
    • décembre 2011
    • novembre 2011
    • octobre 2011
    • septembre 2011
    • août 2011
    • juillet 2011
    • juin 2011
    • mai 2011
    • avril 2011
    • mars 2011
    • février 2011
    • janvier 2011
  • 2010
    • décembre 2010
    • novembre 2010
    • octobre 2010
    • septembre 2010
    • août 2010
    • juillet 2010
    • juin 2010
    • mai 2010
    • avril 2010
    • mars 2010
    • février 2010
    • janvier 2010
  • 2009
    • décembre 2009
    • novembre 2009
    • octobre 2009
    • septembre 2009
    • août 2009
    • juillet 2009
    • juin 2009
    • mai 2009
    • avril 2009
    • mars 2009
    • février 2009
    • janvier 2009
  • 2008
    • décembre 2008
    • novembre 2008
    • octobre 2008
    • septembre 2008
    • août 2008
    • juillet 2008
    • juin 2008
    • mai 2008
    • avril 2008
    • mars 2008
    • février 2008
    • janvier 2008
  • 2007
    • décembre 2007
    • novembre 2007
    • octobre 2007
    • septembre 2007
    • août 2007
    • juillet 2007
    • juin 2007
    • mai 2007
    • avril 2007
    • mars 2007
    • février 2007
    • janvier 2007
  • 2006
    • décembre 2006
    • novembre 2006
    • octobre 2006

.

  • Benoît Hamon
  • Le site de Génération.s – Le mouvement
  • Le site de Jean-Claude Tissot – Sénateur
  • Le site des députés Nouvelle Gauche

© 2006-2018 • Régis Juanico • crédits • mentions légales

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies destinés à vous garantir la meilleure expérience sur notre site et nous permettre de réaliser des statistiques de vos visites.OkEn savoir plus