Interventions en Commissions

Interventions en réunions de commission de Régis Juanico – 40 interventions trouvées au cours de la 13^e législature

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Compte rendu n° 27, Mercredi 10 décembre 2008, Séance de 10 heures

-Examen pour avis du projet de loi (articles 22A à 27), adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (n°1207) (M.Étienne Pinte, rapporteur pour avis) 2
-Examen des propositions de résolution sur le comité d’entreprise européen (n°1245) et sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’institution d’un comité d’entreprise européen ou d’une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d’entreprises de dimension communautaire en vue d’informer et de consulter les travailleurs (refonte) (n°1300) (MmeChantal Brunel, rapporteure) 22
-Information relative à la commission 26

Compte rendu n° 19, Mercredi 5 novembre 2008, Séance de 18 heures 50

-Projet de loi de finances pour 2009: Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (M.Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
-Information relative à la commission 7

Compte rendu n° 15, Mercredi 29 octobre 2008, Séance de 11 heures 30

-Projet de loi de finances pour 2009: Examen pour avis, des crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales: Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation (MmeJacqueline Fraysse, rapporteure pour avis) 2
-Examen pour avis, des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (M.Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 10

Compte rendu n° 13, Mardi 28 octobre 2008, Séance de 9 heures 30

-Projet de loi de finances pour 2009: Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur: Recherche (M.Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
-Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M.Frédéric Reiss, rapporteur pour avis) 6
-Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur: Formations supérieures recherche universitaire; Vie étudiante (MmeValérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 14
-Informations relatives à la commission 22

Compte rendu n° 04, Mercredi 8 octobre 2008, Séance de 11 heures 30

-Examen d’un rapport d’information sur «le rendez-vous 2008» sur les retraites (M.Denis Jacquat, rapporteur) 2

Compte rendu n° 02, Mercredi 1er octobre 2008, Séance de 11 heures

-Examen d’un rapport d’information sur la gouvernance et le financement des structures associatives (M.Pierre Morange, rapporteur) 2

Compte rendu n° 58, Mardi 16 septembre 2008, Séance de 16 heures

-Audition, ouverte à la presse, de M.Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de M.Laurent Wauquiez, secrétaire d’État chargé de l’emploi, sur le projet de loi en faveur des revenus du travail(n°1096)
– Examen (discussion générale) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n°1096) (M.Gérard Cherpion, rapporteur)
– Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 55, Mercredi 9 juillet 2008, Séance de 10 heures 15

-Examen du rapport d’information préalable au débat d’orientation des finances publiques pour 2009 (M.Yves Bur, rapporteur)
-Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi (n°1005) (MmeMarie-ChristineDalloz, rapporteure)

Compte rendu n° 50, Mardi 24 juin 2008, Séance de 17 heures

-Examen du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n°969) (M.Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
-Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 49, Mercredi 18 juin 2008, Séance de 16 heures 15

– Audition, ouverte à la presse, de M.Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail 2
Examen (discussion générale) du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (M.Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 48, Mardi 17 juin 2008, Séance de 17 heures

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, de M.Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de MmeValérie Létard, secrétaire d’État chargée de la solidarité, sur la mise en application de la loi n°2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008 (MM.Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Compte rendu n° 45, Mardi 27 mai 2008, Séance de 17 heures

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la pénibilité au travail (M.Jean-Frédéric Poisson, rapporteur) 2
– Informations relatives à la commission 11

Compte rendu n° 34, Mercredi 2 avril 2008, Séance de 18 heures

– Audition, ouverte à la presse, de M.Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) 2
– Examen (discussion générale) du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n°743) (M.Dominique Dord, rapporteur) 11

Compte rendu n° 33, Mercredi 2 avril 2008, Séance de 16 heures 15

– Audition, ouverte à la presse, de MmeValérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur la mise en application de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités 2
– Examen du rapport d’information sur la mise en application de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M.Benoist Apparu, rapporteur) 14

Compte rendu n° 32, Mardi 1er avril 2008, Séance de 17 heures 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ministre de l’éducation nationale, sur les nouveaux programmes de l’école primaire 2

Compte rendu n° 23, Mardi 15 janvier 2008, Séance de 17 heures

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi-n°578 (M.Dominique Tian, rapporteur) 2
– Information relative à la commission 31

Compte rendu n° 10, Mercredi 31 octobre 2007, Séance de 16 heures 15

– Projet de loi de finances pour 2008:
Examen des crédits de la mission «Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation» (M.Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis) 2
Examen des crédits de la mission «Action extérieure de l’État»:
? Rayonnement culturel et scientifique (MmeAurélie Filipetti, rapporteure pour avis) 14

Compte rendu n° 8, Mardi 30 octobre 2007, Séance de 17 heures

– Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission «Santé» (M.Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis) 2
Examen des crédits de la mission «Sport, jeunesse et vie associative» (MmeValérie Fourneyron, rapporteure pour avis) 9

Compte rendu n° 3, Mardi 16 octobre 2007, Séance de 16 heures 15

-Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M.Yves Bur, M.Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M.Hervé Féron, rapporteurs)

Compte rendu n° 12, Mercredi 26 septembre 2007, Séance de 17 heures 30

– Audition, ouverte à la presse, de M.Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d’orientation des retraites, sur les travaux du Conseil. 2

Compte rendu n° 10, Mardi 25 septembre 2007, Séance de 15 heures

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M.Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2

Commission des finances, de l’économie générale et du plan

Compte rendu n° 98, Mercredi 25 juin 2008, Séance de 9 heures 30

– Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle sur l’allocation des moyens des universités (MM.Alain Claeys et Laurent Hénart, Rapporteurs)

Compte rendu n° 18, Mardi 25 septembre 2007, Séance de 15 heures

-Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de M.Patrick de Carolis, Président-directeur général de France Télévisions sur le contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale

Compte rendu n° 64, Mardi 3 juin 2008, Séance de 17 h 15

– Audition de M.André Santini, secrétaire d’État chargé de la fonction publique, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n°845) (M.Jacques-Alain Bénisti, rapporteur)

Commission chargée des affaires européennes

Compte rendu n° 100, mercredi 1er avril 2009, 10 heures

I. Proposition de résolution de M.Hervé Gaymard sur la fixation de profils nutritionnels des denrées alimentaires
II. Examen du rapport d’information de M me Valérie Rosso-Debord et MM.Christophe Caresche, Pierre Forgues et Robert Lecou sur les services sociaux d’intérêt général
III. Communication de M.Guy Geoffroy sur la prévention et le règlement des conflits de compétence dans le cadre des procédures pénales (E4229)
IV. Communication de M.Didier Quentin sur le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)
V. Communication de M.Robert Lecou, en remplacement de M.Thierry Mariani, sur l’adhésion de la Communauté européenne à l’Organisation internationale de la vigne et du vin (E 4326)
VI. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
VII. Nomination d’un rapporteur

Compte rendu n° 78, mercredi 3 décembre 2008, 10 heures

I. Communication de M me Marietta Karamanli et M.Didier Quentin sur l’utilisation des scanners corporels pour les contrôles de sécurité des aéroports
II. Examen du rapport d’information de M.Daniel Garrigue sur l’Europe face à la crise financière
III. Communication du Président Pierre Lequiller sur les conclusions de la XL e COSAC de Paris
IV. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
V. Nomination de rapporteurs

Compte rendu n° 74, mardi 18 novembre 2008, 16h15

I. Examen du rapport d’information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur le «paquet énergie-climat» (documents E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E3780) (ouvert à la presse)
II. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
Nomination de rapporteurs

Compte rendu n° 73, mercredi 12 novembre 2008, 9h30

I. Communication de MM.Guy Geoffroy et Régis Juanico sur les comités d’entreprise européens (document E3904)
II. Communication de M.Bernard Deflesselles sur le «paquet défense» (documents E 3740 et 3741)
III. Communication de M.Bernard Deflesselles sur le mécanisme de gestion du financement des coûts communs des opérations de l’Union européenne ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense (Athena) (document E3963)
IV. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Compte rendu n° 60, mardi 22 juillet 2008, 10 h 45

I. Communication de MM.Christophe Caresche et Guy Geoffroy sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la proposition de directive relative à la mise en ?uvre du principe d’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle
Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
III. Informations relatives à la Délégation
IV. Nomination de rapporteurs

Compte rendu n° 45, mercredi 21 mai 2008, 10 heures

I. Réunion commune avec la Grande Commission de l’Edunskunta finlandaise
II. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Compte rendu n° 40, mercredi 9 avril 2008, 10 heures

I. Audition de M. Jacques Toubon, rapporteur du Parlement européen, sur la révision du marché intérieur ainsi que sur les services d’intérêt général (ouverte à la presse)
II. Communication de MM. Emile Blessig et Christophe Caresche sur la proposition de décision-cadre relative à la lutte contre le terrorisme (E 3696)
III. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Compte rendu n o 33, mercredi 6 février 2008, 9 h 30

I. Examen du rapport de MM. Emile Blessig et Jacques Myard sur le monopole des jeux et des paris au regard des règles de droit communautaire
II. Communication de M. Hervé Gaymard sur l’augmentation des quotas laitiers (E 3760)
III. Communication de M me Arlette Franco et de M. Régis Juanico sur le Livre blanc sur le sport (E 3590)
IV. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution

Compte rendu n° 27, mercredi 16 janvier 2008, 10 heures

I. Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de directive prévoyant des sanctions à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (E3534)
II. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
III. Information relative à la Délégation

Compte rendu n° 14, mercredi 24 octobre 2007, 10 h 30

I. Communication de M. Thierry Mariani sur les accords de réadmission entre la Communauté européenne et la République de Moldova, la République de Serbie, l’ancienne République yougoslave de Macédoine, la République du Monténégro, de la Bosnie-et-Herzégovine et de l’Ukraine, et sur l’élargissement de l’espace Schengen (E3516, E3600, E3602, E3603, E3604, E3621 et E3622)
II. Examen de deux textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution (E3625 et E3626)
III. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen informel des 18 et 19 octobre 2007

Compte rendu n° 13, mercredi 17 octobre 2007, 9h30

I. Communication du Président Pierre Lequiller sur la résolution du Parlement européen du 11octobre 2007 sur la composition du Parlement européen (E3650)
II. Débat, ouvert à la presse, avec M.Guido Sacconi, Président de la commission temporaire sur le changement climatique au sein du Parlement européen, et M.Karl-Heinz Florenz, rapporteur

Compte rendu n° 12, mardi 9 octobre 2007, 16 h 45

I. Communication de M me Chantal Brunel sur la conclusion de l’accord de stabilisation et d’association avec le Monténégro (E3578 et E 3585)
II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le Livre vert sur la révision de l’acquis communautaire en matière de protection des consommateurs (E3447)
III. Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
IV. Audition, ouverte à la presse, de M. Leonard Orban, Commissaire européen chargé du multilinguisme

Compte rendu n° 10, mercredi 3 octobre 2007, 10 heures

I. Communication de M.Marc Laffineur sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) dans l’Union européenne
II. Comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et certains dossiers de l’Union

Compte rendu n° 9, mardi 2 octobre 2007, 16 h 15

I. Comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et certains dossiers de l’Union
Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
III. Informations relatives à la Délégation

Compte rendu n° 7, mercredi 19 septembre 2007, 15 heures

I. Débat sur les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) avec MM.Elmar Brok, Enrique Baron Crespo et Andrew Duff, représentants du Parlement européen
II. Audition de MM.Alain Lamassoure et Adrian Severin, rapporteurs du Parlement européen sur la répartition des sièges au Parlement européen après les élections européennes de 2009

Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire

Compte rendu n° 8, Mercredi 1er août 2007, Séance de 15 heures

-Audition de MmeChristine Boutin, ministre du Logement et de la ville, et de Mme Fadela Amara, secrétaire d’État chargée de la Politique de la ville
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