Le blog de Régis Juanico
  • Accueil
  • Biographie
    • Biographie de Régis Juanico
  • Archives
    • 2025
      • mars 2025
      • février 2025
      • janvier 2025
    • 2024
      • décembre 2024
      • novembre 2024
      • octobre 2024
      • septembre 2024
      • août 2024
      • juillet 2024
      • juin 2024
      • mai 2024
      • avril 2024
      • février 2024
    • 2023
      • décembre 2023
      • novembre 2023
      • août 2023
      • mai 2023
      • avril 2023
      • mars 2023
      • février 2023
      • janvier 2023
    • 2022
      • décembre 2022
      • novembre 2022
      • octobre 2022
      • septembre 2022
      • août 2022
      • juillet 2022
      • juin 2022
      • mai 2022
      • avril 2022
      • mars 2022
      • février 2022
      • janvier 2022
    • 2021
      • décembre 2021
      • novembre 2021
      • octobre 2021
      • septembre 2021
      • août 2021
      • juillet 2021
      • juin 2021
      • mai 2021
      • avril 2021
      • mars 2021
      • février 2021
      • janvier 2021
    • 2020
      • décembre 2020
      • novembre 2020
      • octobre 2020
      • septembre 2020
      • août 2020
      • juillet 2020
      • juin 2020
      • mai 2020
      • avril 2020
      • mars 2020
      • février 2020
      • janvier 2020
    • 2019
      • décembre 2019
      • novembre 2019
      • octobre 2019
      • septembre 2019
      • août 2019
      • juillet 2019
      • juin 2019
      • mai 2019
      • avril 2019
      • mars 2019
      • février 2019
      • janvier 2019
    • 2018
      • décembre 2018
      • novembre 2018
      • octobre 2018
      • septembre 2018
      • août 2018
      • juillet 2018
      • juin 2018
      • mai 2018
      • avril 2018
      • mars 2018
      • février 2018
      • janvier 2018
    • 2017
      • décembre 2017
      • novembre 2017
      • octobre 2017
      • septembre 2017
      • août 2017
      • juillet 2017
      • juin 2017
      • mai 2017
      • avril 2017
      • mars 2017
      • février 2017
      • janvier 2017
    • 2016
      • décembre 2016
      • novembre 2016
      • octobre 2016
      • septembre 2016
      • août 2016
      • juillet 2016
      • juin 2016
      • mai 2016
      • avril 2016
      • mars 2016
      • février 2016
      • janvier 2016
    • 2015
      • décembre 2015
      • novembre 2015
      • octobre 2015
      • septembre 2015
      • août 2015
      • juillet 2015
      • juin 2015
      • mai 2015
      • avril 2015
      • mars 2015
      • février 2015
      • janvier 2015
    • 2014
      • décembre 2014
      • novembre 2014
      • octobre 2014
      • septembre 2014
      • août 2014
      • juillet 2014
      • juin 2014
      • mai 2014
      • avril 2014
      • mars 2014
      • février 2014
      • janvier 2014
    • 2013
      • décembre 2013
      • novembre 2013
      • octobre 2013
      • septembre 2013
      • août 2013
      • juillet 2013
      • juin 2013
      • mai 2013
      • avril 2013
      • mars 2013
      • février 2013
      • janvier 2013
    • 2012
      • décembre 2012
      • novembre 2012
      • octobre 2012
      • septembre 2012
      • août 2012
      • juillet 2012
      • juin 2012
      • mai 2012
      • avril 2012
      • mars 2012
      • février 2012
      • janvier 2012
    • 2011
      • décembre 2011
      • novembre 2011
      • octobre 2011
      • septembre 2011
      • août 2011
      • juillet 2011
      • juin 2011
      • mai 2011
      • avril 2011
      • mars 2011
      • février 2011
      • janvier 2011
    • 2010
      • décembre 2010
      • novembre 2010
      • octobre 2010
      • septembre 2010
      • août 2010
      • juillet 2010
      • juin 2010
      • mai 2010
      • avril 2010
      • mars 2010
      • février 2010
      • janvier 2010
    • 2009
      • décembre 2009
      • novembre 2009
      • octobre 2009
      • septembre 2009
      • août 2009
      • juillet 2009
      • juin 2009
      • mai 2009
      • avril 2009
      • mars 2009
      • février 2009
      • janvier 2009
    • 2008
      • décembre 2008
      • novembre 2008
      • octobre 2008
      • septembre 2008
      • août 2008
      • juillet 2008
      • juin 2008
      • mai 2008
      • avril 2008
      • mars 2008
      • février 2008
      • janvier 2008
    • 2007
      • décembre 2007
      • novembre 2007
      • octobre 2007
      • septembre 2007
      • août 2007
      • juillet 2007
      • juin 2007
      • mai 2007
      • avril 2007
      • mars 2007
      • février 2007
      • janvier 2007
    • 2006
      • décembre 2006
      • novembre 2006
      • octobre 2006
  • Publications
    • Publications
    • Rapports parlementaires
    • Ouvrages
  • Travail parlementaire
    • Bilans de mandat de député
    • Les médailles de l’Assemblée Nationale 2007-2022
    • Propositions de loi
    • Travail parlementaire 2007-2012
    • Travail parlementaire 2012-2017
    • Travail parlementaire 2017-2022
  • Contacts
Article
Archives Assemblée Nationale

Adoption de la loi bancaire : mettre les banques au service de l’économie et de l’emploi

Le 20 février 2013

Le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale ce mardi 19 février 2013 par 315 voix contre 161. Il s’agit là de la concrétisation de l’engagement de campagne n°7 de François Hollande : « Je séparerai les activités des banques qui sont utiles à l’investissement et à l’emploi de leurs opérations spéculatives ».

 

Cette séparation des activités passera par la filialisation, c’est-à-dire la séparation, au sein du même groupe bancaire, entre une filiale banque de détail, administrant les paiements et les dépôts, et fournissant les services de base nécessaires au fonctionnement quotidien de l’économie, soumise à des contraintes réglementaires très fortes ; et une filiale regroupant toutes les autres activités.

 

Au cours de ce débat, j’ai contribué au dépôt de plusieurs amendements visant à renforcer encore la portée de cette réforme. Avec mes collègues députés socialistes et écologistes, j’ai notamment engagé une action résolue contre les paradis fiscaux. Celle-ci a permis d’améliorer l’exigence de transparence des activités des groupes bancaires français dans les paradis fiscaux via la publication annuelle dans les comptes d’informations sur les activités à l’étranger : nom et nature d’activité, produit net bancaire, effectif personnels).

Nous avons également pu réintroduire dans le texte :

–          un encadrement de l’activité de tenue de marché par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution : il s’agit d’une activité de marché autorisée pour la maison mère ;

–          une définition des instruments de couverture autorisés pour la maison mère, c’est-à-dire de l’investissement dans les produits dérivés, par arrêté du ministre ;

–          le vote d’un amendement qui empêche toute garantie publique des activités de la filiale : la barrière existe désormais réellement en cas de crise entre les deux entités ;

–          l’assurance qu’un amendement sera adopté en seconde lecture sur le trading haute fréquence dont l’interdiction par les filiales était insuffisante ;

–          une avancée sur la transparence en matière de hedge funds ;

–          l’élargissement à tous les consommateurs du plafonnement des frais bancaires liés aux découverts. Initialement ciblé sur les plus fragiles et les plus endettés, le plafonnement de ces commissions, avec un montant maximal par mois et par opération, a ainsi pu être élargi à tous les clients particuliers des banques, s’ils n’agissent pas pour besoins professionnels.

La France est la première nation européenne à instaurer une telle régulation de la finance. Et son exemple commence à faire école : l’Allemagne confectionne un projet similaire au sien, la Commission européenne avance des propositions qui vont dans le même sens…

—

Retrouvez ci-dessous le texte de la tribune reprise sur Mediapart le 14 février, que j’avais co-signée avec plusieurs collègues députés, saluant le projet de réforme bancaire et appelant à aller plus loin afin que cette loi exprime la primauté du pouvoir politique sur le pouvoir financier.

 

«Je séparerai les activités des banques qui sont utiles à l’investissement et à l’emploi de leurs opérations spéculatives. J’interdirai aux banques françaises d’exercer dans les paradis fiscaux. Il sera mis fin aux produits financiers toxiques qui enrichissent les spéculateurs et menacent l’économie.»

Tel était l’engagement n°7 de François Hollande, alors candidat à l’élection présidentielle.

C’est en application de cette promesse de campagne que le gouvernement a élaboré un projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires, et qu’il a engagé avec le Parlement un réel travail de coproduction législative. Grâce à ce travail conjoint en commission des finances et en commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, le texte du gouvernement s’est d’ores et déjà trouvé enrichi de dispositions qui permettent au texte d’approcher l’ambition initiale.

Ainsi, les pertes spéculatives d’une filiale ne pourront pas être prises en charge par l’établissement bancaire principal. De même, le périmètre de cantonnement des activités spéculatives sera plus précisément défini. Enfin, la loi permettra une première avancée sur la transparence des activités en lien avec les paradis fiscaux.

Nous nous félicitons de cette coopération entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif car elle contribue non seulement à la bonne association des parlementaires de la majorité à la réussite du changement, mais aussi à une meilleure protection des intérêts de nos concitoyens.

En tant que contribuables, ils pourront demain s’appuyer sur la loi pour lutter contre l’aléa moral. En tant que consommateurs, ils pourront compter sur la loi pour assurer une meilleure protection des déposants. Ces premières modifications du texte sont importantes mais le travail parlementaire doit continuer et permettre de nouvelles améliorations.

Car il faut que ce texte soit à la hauteur des enjeux : sur les 8 000 milliards d’euros de bilan cumulé des banques françaises, 22% seulement sont prêtés à l’économie française à travers les prêts aux particuliers et aux entreprises, tandis que 78% sont dédiés aux activités spéculatives de marché ! Il est donc stratégique de conduire les banques à modifier leurs priorités, qui plus est dans la mesure où il s’agit de l’argent des déposants, et de les réorienter vers le financement de l’économie réelle.

Mais il faut aussi que ce texte permette à la France de se placer en tête des pays qui assurent une régulation efficace du secteur financier au service de l’économie réelle.

Le débat parlementaire devra donc permettre d’aller plus loin, mais bien évidemment toujours dans le dialogue avec le gouvernement. Trois enjeux nous paraissent incontournables:

– imposer une transparence absolue quant aux activités des banques dans les paradis fiscaux;

– garantir que les dépôts bancaires n’alimentent pas les activités spéculatives largement responsables de la crise financière;

– renforcer la protection des épargnants en encadrant et plafonnant strictement les frais bancaires.

Chacun l’aura compris, y compris et même surtout le lobby bancaire, cette loi ne sera pas qu’un outil de régulation technique. Elle devra constituer un acte politique fort permettant de contribuer à la sortie de la crise financière, économique et sociale dans laquelle l’Europe et la France sont plongées depuis 2008. Dans le monde post-Lehmann Brothers, elle devra aussi exprimer la primauté du pouvoir politique sur le pouvoir financier, au moment où l’économie tout entière doit retrouver le sens des réalités sociales.

Guillaume Balas, président du groupe socialiste à la région Ile-de-France, membre du Bureau national du Parti socialiste,
Pascal Cherki, député de Paris, membre de la Commission des finances à l’Assemblée nationale,
Henri Emmanuelli, député des Landes, membre de la Commission des finances à l’Assemblée nationale,
Razzy Hammadi, député de Seine-Saint-Denis, membre de la Commission des affaires économiques à l’Assemblée nationale,
Régis Juanico, député de la Loire, membre de la Commission des finances à l’Assemblée nationale,
Christophe Léonard, député des Ardennes.

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.

Facebook

Me suivre sur Facebook
Le flux Twitter n’est pas disponible pour le moment.

regisjuanico

Instagram

Désigné par les militants en qualité de premier Désigné par les militants en qualité de premier des socialistes pour les élections municipales !

Autour de moi, un dispositif collectif solide se met en place, associant étroitement Pierrick COURBON, député de la 1ère circonscription, et Isabelle DUMESTRE, présidente du groupe Saint-Etienne Demain à la ville et à la Métropole.

La volonté commune est claire : tourner la page du déshonneur, relever notre ville, et restaurer la confiance avec nos partenaires nationaux et locaux. 

Ensemble, nous voulons remobiliser les Stéphanois, les citoyens, les acteurs économiques, sociaux et associatifs, pour faire de Saint-Etienne une ville à nouveau respectée, animée, apaisée, plus sûre et plus propre.

Dans la continuité des propositions portées aux élections municipales de 2020, nous défendrons un projet visant à répondre aux enjeux sociaux, écologiques et démocratiques. 

Ce projet fait actuellement l'objet d'un travail mené dans le cadre de l'association Saint-Etienne Demain, ouverts à l'ensemble des habitants et habitantes qui se reconnaissent
dans notre démarche.

Notre premier acte fort sera dédié à celles et ceux qui assurent au quotidien le service public local : le 26 mai, l’association Saint-Etienne Demain organise une réunion publique afin de formuler des propositions visant à améliorer
la qualité de vie et les conditions de travail des agents municipaux.

Cette désignation au sein du Parti Socialiste n’est qu’une première étape. Notre volonté est de poursuivre les discussions avec toutes les forces de gauche et écologistes (NFP élargi) pour former une nouvelle équipe municipale
qui s’attèlera à la tâche du redressement de la ville tant attendu par les Stéphanois.
Allez on y croit après ce match de l’espoir rem Allez on y croit après ce match de l’espoir remporté 2-0 face au Stade de Reims !

On lâche rien !

#survie
Challenge Galmiche à l'Académie de Billard de Sa Challenge Galmiche à l'Académie de Billard de Saint Etienne !

12 équipes de 2 joueurs se sont affrontées sur les tapis verts pendant 8 heures, dans une entente sportive et conviviale.

Résultats de la compétition :

1er : équipe ABSE - CBM : Daniel SOULIER et Ramdam CHAOUCHE

2ème  équipe du CBM : Romain BAYET et Benoît BAYET (champion de France Cadre N1 2025 ). 

3ème équipe  de l'ABSE : Bernard MAZENOD et Jacques MEJEAN.
💚 Félicitations aux joueuses du Handball Saint 💚 Félicitations aux joueuses du Handball Saint Etienne Métropole 42 qui retrouvent la Nationale 1 

18 victoires : une saison sportive de travail, d’effort, de combat collectif …

Bravo et merci à leur coach Laurent Benterki qui tire sa révérence en tant qu’entraîneur de l’équipe stéphanoise féminine de hand à l’issue de cette saison accomplie.

Pour leur dernier match à domicile, les Vertes ont la possibilité de récupérer la 1ère place du championnat le samedi 10 mai au Gymnase Jean Gachet ! 

🔥𝗟𝗲 𝘀𝗮𝗺𝗲𝗱𝗶 𝟭𝟬 𝗺𝗮𝗶, 𝗰’𝗲𝘀𝘁 𝗺𝗮𝘁𝗰𝗵 𝗱𝗲 𝗳𝗼𝗹𝗶𝗲. 𝗘𝘁 𝗻𝗼𝘂𝘀 𝗮𝘃𝗼𝗻𝘀 𝗯𝗲𝘀𝗼𝗶𝗻 𝗱𝗲 𝗩𝗢𝗨𝗦 !
Tribunes pleines, ambiance de feu, … on veut tout donner pour finir en beauté.

🎯 Objectif : montée en Nationale 1 ✅ 
🎯 Prochain objectif : aller chercher la première place 🏆
Au cœur du défilé stéphanois du 1er mai pour a Au cœur du défilé stéphanois du 1er mai pour annoncer notre prochaine réunion publique de Saint-Etienne Demain le 26 mai sur les conditions de travail des agents en collectivité, puis à l’Amicale Laique de Terrenoire pour le traditionnel, Challenge des Travailleurs .
En place pour le derby ! Allez les Verts ! En place pour le derby !

Allez les Verts !
♻️ Reprise de la collecte des déchets : la re ♻️ Reprise de la collecte des déchets : la responsabilité des agents aura permis une sortie de crise ♻️
 
Après 15 jours de grève, les agents de la collecte des déchets ont annoncé ce jour la fin de leur mouvement. Ils ont obtenu des engagements de l’exécutif métropolitain, conduit par Sylvie Fayolle, sur la mise en place de groupes de travail sur l’organisation des tournées de collecte, ainsi que l’ouverture de discussions pour une amélioration de la reconnaissance de la dangerosité de leur métier en 2026.
 
C’est en deçà de ce qu’ils demandaient. Aussi, nous tenons à saluer leur sens des responsabilités. Pour éviter le pourrissement de la situation, et son impact sur la population, les agents ont fait le choix de reprendre le chemin du travail et de permettre une sortie de crise immédiate.
 
L’intrusion de Gaël Perdriau dans les négociations, à travers un communiqué de presse ubuesque, n’aura servi qu’à une chose : rendre inaudibles les revendications légitimes des agents, pris en étau dans un jeu politique dont ils ont été les victimes collatérales.
 
Gaël Perdriau aura une nouvelle fois démontré qu’il faillit à toutes ses responsabilités. En tant que Président de la Métropole « en retrait », il n’aura rien fait pour mettre des réponses concrètes sur la table. Et en tant que maire de Saint-Etienne, il n’a même pas été en capacité d’aller en bureau des maires défendre les intérêts des Stéphanois.

Son communiqué, défendant le contraire de ce qu’il a toujours soutenu (notamment à travers ses représentants dans les instances métropolitaines), n’aura servi qu’à mettre de l’huile sur le feu.

Pierrick COURBON –  Député de la Loire

Isabelle DUMESTRE, François BOYER, Ali RASFI, Laetitia VALENTIN – Conseillers municipaux et métropolitains du groupe Saint-Etienne Demain

Régis JUANICO, Arlette BERNARD – Conseillers départementaux de Saint-Etienne
Publication 17979544688816287 Instagram Publication 17979544688816287 Instagram
🥇 𝗖𝗛𝗔𝗠𝗣𝗜𝗢𝗡𝗡𝗘 𝗗 🥇 𝗖𝗛𝗔𝗠𝗣𝗜𝗢𝗡𝗡𝗘 𝗗𝗨 𝗠𝗢𝗡𝗗𝗘 !

🇫🇷 Marie-Julie Bonnin décroche la médaille d'or du saut à la perche en franchissant 4,75 m aux Mondiaux en salle de Nankin (Chine), record de France égalé ! ✨

😍 Une performance historique pour la perche française !

#WorldIndoorChamps
Me suivre sur Instagram

Archives

  • 2025
    • mars 2025
    • février 2025
    • janvier 2025
  • 2024
    • décembre 2024
    • novembre 2024
    • octobre 2024
    • septembre 2024
    • août 2024
    • juillet 2024
    • juin 2024
    • mai 2024
    • avril 2024
    • février 2024
  • 2023
    • décembre 2023
    • novembre 2023
    • août 2023
    • mai 2023
    • avril 2023
    • mars 2023
    • février 2023
    • janvier 2023
  • 2022
    • décembre 2022
    • novembre 2022
    • octobre 2022
    • septembre 2022
    • août 2022
    • juillet 2022
    • juin 2022
    • mai 2022
    • avril 2022
    • mars 2022
    • février 2022
    • janvier 2022
  • 2021
    • décembre 2021
    • novembre 2021
    • octobre 2021
    • septembre 2021
    • août 2021
    • juillet 2021
    • juin 2021
    • mai 2021
    • avril 2021
    • mars 2021
    • février 2021
    • janvier 2021
  • 2020
    • décembre 2020
    • novembre 2020
    • octobre 2020
    • septembre 2020
    • août 2020
    • juillet 2020
    • juin 2020
    • mai 2020
    • avril 2020
    • mars 2020
    • février 2020
    • janvier 2020
  • 2019
    • décembre 2019
    • novembre 2019
    • octobre 2019
    • septembre 2019
    • août 2019
    • juillet 2019
    • juin 2019
    • mai 2019
    • avril 2019
    • mars 2019
    • février 2019
    • janvier 2019
  • 2018
    • décembre 2018
    • novembre 2018
    • octobre 2018
    • septembre 2018
    • août 2018
    • juillet 2018
    • juin 2018
    • mai 2018
    • avril 2018
    • mars 2018
    • février 2018
    • janvier 2018
  • 2017
    • décembre 2017
    • novembre 2017
    • octobre 2017
    • septembre 2017
    • août 2017
    • juillet 2017
    • juin 2017
    • mai 2017
    • avril 2017
    • mars 2017
    • février 2017
    • janvier 2017
  • 2016
    • décembre 2016
    • novembre 2016
    • octobre 2016
    • septembre 2016
    • août 2016
    • juillet 2016
    • juin 2016
    • mai 2016
    • avril 2016
    • mars 2016
    • février 2016
    • janvier 2016
  • 2015
    • décembre 2015
    • novembre 2015
    • octobre 2015
    • septembre 2015
    • août 2015
    • juillet 2015
    • juin 2015
    • mai 2015
    • avril 2015
    • mars 2015
    • février 2015
    • janvier 2015
  • 2014
    • décembre 2014
    • novembre 2014
    • octobre 2014
    • septembre 2014
    • août 2014
    • juillet 2014
    • juin 2014
    • mai 2014
    • avril 2014
    • mars 2014
    • février 2014
    • janvier 2014
  • 2013
    • décembre 2013
    • novembre 2013
    • octobre 2013
    • septembre 2013
    • août 2013
    • juillet 2013
    • juin 2013
    • mai 2013
    • avril 2013
    • mars 2013
    • février 2013
    • janvier 2013
  • 2012
    • décembre 2012
    • novembre 2012
    • octobre 2012
    • septembre 2012
    • août 2012
    • juillet 2012
    • juin 2012
    • mai 2012
    • avril 2012
    • mars 2012
    • février 2012
    • janvier 2012
  • 2011
    • décembre 2011
    • novembre 2011
    • octobre 2011
    • septembre 2011
    • août 2011
    • juillet 2011
    • juin 2011
    • mai 2011
    • avril 2011
    • mars 2011
    • février 2011
    • janvier 2011
  • 2010
    • décembre 2010
    • novembre 2010
    • octobre 2010
    • septembre 2010
    • août 2010
    • juillet 2010
    • juin 2010
    • mai 2010
    • avril 2010
    • mars 2010
    • février 2010
    • janvier 2010
  • 2009
    • décembre 2009
    • novembre 2009
    • octobre 2009
    • septembre 2009
    • août 2009
    • juillet 2009
    • juin 2009
    • mai 2009
    • avril 2009
    • mars 2009
    • février 2009
    • janvier 2009
  • 2008
    • décembre 2008
    • novembre 2008
    • octobre 2008
    • septembre 2008
    • août 2008
    • juillet 2008
    • juin 2008
    • mai 2008
    • avril 2008
    • mars 2008
    • février 2008
    • janvier 2008
  • 2007
    • décembre 2007
    • novembre 2007
    • octobre 2007
    • septembre 2007
    • août 2007
    • juillet 2007
    • juin 2007
    • mai 2007
    • avril 2007
    • mars 2007
    • février 2007
    • janvier 2007
  • 2006
    • décembre 2006
    • novembre 2006
    • octobre 2006

© 2006-2018 • Régis Juanico • crédits • mentions légales

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies destinés à vous garantir la meilleure expérience sur notre site et nous permettre de réaliser des statistiques de vos visites.OkEn savoir plus