Le blog de Régis Juanico
  • Accueil
  • Biographie
    • Biographie de Régis Juanico
  • Archives
    • 2023
      • mars 2023
      • février 2023
      • janvier 2023
    • 2022
      • décembre 2022
      • novembre 2022
      • octobre 2022
      • septembre 2022
      • août 2022
      • juillet 2022
      • juin 2022
      • mai 2022
      • avril 2022
      • mars 2022
      • février 2022
      • janvier 2022
    • 2021
      • décembre 2021
      • novembre 2021
      • octobre 2021
      • septembre 2021
      • août 2021
      • juillet 2021
      • juin 2021
      • mai 2021
      • avril 2021
      • mars 2021
      • février 2021
      • janvier 2021
    • 2020
      • décembre 2020
      • novembre 2020
      • octobre 2020
      • septembre 2020
      • août 2020
      • juillet 2020
      • juin 2020
      • mai 2020
      • avril 2020
      • mars 2020
      • février 2020
      • janvier 2020
    • 2019
      • décembre 2019
      • novembre 2019
      • octobre 2019
      • septembre 2019
      • août 2019
      • juillet 2019
      • juin 2019
      • mai 2019
      • avril 2019
      • mars 2019
      • février 2019
      • janvier 2019
    • 2018
      • décembre 2018
      • novembre 2018
      • octobre 2018
      • septembre 2018
      • août 2018
      • juillet 2018
      • juin 2018
      • mai 2018
      • avril 2018
      • mars 2018
      • février 2018
      • janvier 2018
    • 2017
      • décembre 2017
      • novembre 2017
      • octobre 2017
      • septembre 2017
      • août 2017
      • juillet 2017
      • juin 2017
      • mai 2017
      • avril 2017
      • mars 2017
      • février 2017
      • janvier 2017
    • 2016
      • décembre 2016
      • novembre 2016
      • octobre 2016
      • septembre 2016
      • août 2016
      • juillet 2016
      • juin 2016
      • mai 2016
      • avril 2016
      • mars 2016
      • février 2016
      • janvier 2016
    • 2015
      • décembre 2015
      • novembre 2015
      • octobre 2015
      • septembre 2015
      • août 2015
      • juillet 2015
      • juin 2015
      • mai 2015
      • avril 2015
      • mars 2015
      • février 2015
      • janvier 2015
    • 2014
      • décembre 2014
      • novembre 2014
      • octobre 2014
      • septembre 2014
      • août 2014
      • juillet 2014
      • juin 2014
      • mai 2014
      • avril 2014
      • mars 2014
      • février 2014
      • janvier 2014
    • 2013
      • décembre 2013
      • novembre 2013
      • octobre 2013
      • septembre 2013
      • août 2013
      • juillet 2013
      • juin 2013
      • mai 2013
      • avril 2013
      • mars 2013
      • février 2013
      • janvier 2013
    • 2012
      • décembre 2012
      • novembre 2012
      • octobre 2012
      • septembre 2012
      • août 2012
      • juillet 2012
      • juin 2012
      • mai 2012
      • avril 2012
      • mars 2012
      • février 2012
      • janvier 2012
    • 2011
      • décembre 2011
      • novembre 2011
      • octobre 2011
      • septembre 2011
      • août 2011
      • juillet 2011
      • juin 2011
      • mai 2011
      • avril 2011
      • mars 2011
      • février 2011
      • janvier 2011
    • 2010
      • décembre 2010
      • novembre 2010
      • octobre 2010
      • septembre 2010
      • août 2010
      • juillet 2010
      • juin 2010
      • mai 2010
      • avril 2010
      • mars 2010
      • février 2010
      • janvier 2010
    • 2009
      • décembre 2009
      • novembre 2009
      • octobre 2009
      • septembre 2009
      • août 2009
      • juillet 2009
      • juin 2009
      • mai 2009
      • avril 2009
      • mars 2009
      • février 2009
      • janvier 2009
    • 2008
      • décembre 2008
      • novembre 2008
      • octobre 2008
      • septembre 2008
      • août 2008
      • juillet 2008
      • juin 2008
      • mai 2008
      • avril 2008
      • mars 2008
      • février 2008
      • janvier 2008
    • 2007
      • décembre 2007
      • novembre 2007
      • octobre 2007
      • septembre 2007
      • août 2007
      • juillet 2007
      • juin 2007
      • mai 2007
      • avril 2007
      • mars 2007
      • février 2007
      • janvier 2007
    • 2006
      • décembre 2006
      • novembre 2006
      • octobre 2006
  • Publications
    • Publications
    • Rapports parlementaires
    • Ouvrages
  • Travail parlementaire
    • Bilans de mandat de député
    • Les médailles de l’Assemblée Nationale 2007-2022
    • Propositions de loi
    • Travail parlementaire 2007-2012
    • Travail parlementaire 2012-2017
    • Travail parlementaire 2017-2022
  • Contacts
Article
Archives Assemblée Nationale

Le Groupe Socialiste, républicain et citoyen comptera 295 membres

Le 29 juin 2012

Sans surprise j’ai choisi d’appartenir au Groupe des Socialiste et apparentés de l’Assemblée Nationale. Ce groupe, désormais majoritaire j’entame donc mon mandat dans des conditions très différentes puisque je fais partie de la majorité parlementaire qui va devoir voter les lois déclinant les réformes proposées par le Président de la République.

Voici notre déclaration de principes :

Par cette déclaration, les députés socialistes, républicains et citoyens élus en juin 2012, se constituent en groupe socialiste, républicain et apparentés à l’Assemblée nationale.

Nous rappelons avant tout notre attachement aux principes fondateurs de la République : Liberté, Egalité, Fraternité. Notre engagement et notre action reposent entièrement sur notre volonté de défendre et de promouvoir ces principes afin qu’ils deviennent une réalité dans la vie de tous les Français de métropole et des Outre-Mer.

Rassemblés autour du Président de la République, François Hollande, fidèles à nos convictions de gauche et fiers des progrès déjà engagés sous les septième, neuvième et onzième législatures, nous souhaitons mettre en œuvre le changement voulu par nos concitoyens en soutenant une nouvelle politique permettant de redresser la France, de réenclencher la promesse républicaine fondée sur l’égalité et la justice, et de redonner confiance et espoir à notre jeunesse.

Après dix ans de politique de droite, marquée par la dégradation financière et économique de notre pays, la détérioration des conditions de vie et de travail des Français, par l’accroissement des inégalités et la multiplication des injustices, il est urgent de retrouver la voie du progrès. L’urgence est d’autant plus grande que notre pays est, comme beaucoup d’autres, frappé par une crise économique sans précédent depuis une soixantaine d’années.

 

La justice sociale, la lutte contre la pauvreté et la précarité constitue notre priorité absolue. Nous combattrons inlassablement le chômage et nous favoriserons la création d’emplois, en relançant la production industrielle et la croissance verte, en soutenant la création d’entreprises, l’innovation et le développement des nouvelles technologies, en mettant la finance au service de l’économie.

Nous réformerons notre fiscalité pour plus de justice et d’efficacité. Nous préserverons notre système de retraites par répartition en garantissant de manière juste et pérenne son financement. Nous voulons garantir l’accès aux soins de tous les Français, en renouant avec l’excellence de notre système de santé et en renforçant l’hôpital public. Nous agirons concrètement pour rendre effectif le droit au logement.

Parce que nous n’aurons de cesse d’œuvrer en pensant d’abord et toujours à la jeunesse, pour que chaque génération vive mieux que la précédente, l’éducation et l’école, dès la maternelle et jusqu’à l’enseignement supérieur, seront replacées au cœur de l’action publique.

Nous défendons, sur l’ensemble de notre territoire, les services publics. En particulier nous souhaitons donner à la justice, à la police, à la gendarmerie et à nos armées les moyens de remplir leurs missions afin que les Français puissent être efficacement protégés et défendus.

Dans un contexte économique européen difficile et instable, nous faisons également du redressement de nos finances publiques un impératif afin de garantir à la Nation les conditions de sa souveraineté.

Nous souhaitons défendre l’agriculture française et soutenir la ruralité. Nous tenons aussi à développer une politique des transports permettant de lutter contre les fractures territoriales, et à encourager le développement des Outre-Mer.

Notre culture et notre langue sont au cœur de l’identité de notre Nation. C’est pourquoi nous soutenons la création et la diffusion culturelles, ainsi que la Francophonie. Nous favoriserons l’accès de tous à la culture, notamment par l’éducation artistique et culturelle.

Nous réaffirmons notre attachement aux principes fondamentaux de laïcité et d’égalité entre les hommes et les femmes, à la lutte contre toutes les formes de discrimination, au combat contre le racisme et l’antisémitisme.

Nous souhaitons améliorer l’intégration des populations immigrées en refusant le communautarisme et en favorisant l’adhésion de tous à la laïcité et aux valeurs de la République.

 

Nous voulons conforter notre démocratie en engageant une nouvelle étape de la décentralisation et en reconnaissant l’indispensable rôle des partenaires sociaux et des corps intermédiaires.

Pour que notre République soit exemplaire, nous demandons que l’Etat agisse toujours avec impartialité, que la justice soit indépendante, que soit garantie l’indépendance de l’audiovisuel public, et que les pouvoirs du Parlement soient respectés et améliorés.

Conscients que la préservation de l’environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux du pays, nous lutterons pour sa protection et la sauvegarde de la diversité biologique. Nous engagerons la transition énergétique en permettant la réduction progressive de la part du nucléaire, en soutenant l’émergence des énergies renouvelables et en agissant pour l’efficacité énergétique et la rénovation thermique des logements.

Nous relancerons la construction européenne en la réorientant vers des objectifs de croissance et d’emploi. Nous agirons pour qu’elle investisse dans le futur et protège les savoir-faire européens dans la concurrence mondiale. Nous le ferons dans le respect de tous nos partenaires européens, et en collaboration avec les parlementaires de l’ensemble des Etats membres de l’Union et ceux du Parlement européen qui partagent nos valeurs.

Nous voulons que la voix de la France compte dans le monde, qu’elle porte haut les valeurs des Droits de l’Homme, de la paix et de la démocratie, du dialogue entre les peuples et les Nations, de respect du droit international et de ses institutions, et qu’elle favorise le développement des pays les plus pauvres par une politique de coopération ambitieuse et efficace.

 

Nous exercerons pleinement notre mandat dans le respect de nos institutions, en contribuant à la qualité de la loi et en utilisant tous les moyens qui nous sont offerts pour élaborer des lois justes et nécessaires, veiller à leur bonne application et à leur simplification, contrôler l’action du gouvernement et évaluer les politiques publiques.

 

Nous assumerons de façon solidaire nos convictions, dans le respect de nos formations politiques respectives, tout en travaillant dans un esprit d’écoute et d’ouverture, avec le respect dû aux groupes minoritaires et à l’opposition, dans un dialogue constructif avec le Sénat, enrichis par des échanges constants et transparents avec la société civile.

En ce début de quatorzième législature de la Vème République, nous, députés socialistes, républicains et citoyens, prenons pleinement la mesure de l’attente de nos compatriotes et de la responsabilité particulière qui nous incombe – et que nous assumons – afin de redresser la France.

Voici la liste des membres du groupe :

M. Bruno Le Roux
Membres

 

M. Ibrahim Aboubacar

Mme Patricia Adam

Mme Sylviane Alaux

M. Jean-Pierre Allossery

M. Pouria Amirshahi

M. François André

Mme Nathalie Appéré

M. Kader Arif

M. Christian Assaf

M. Pierre Aylagas

M. Jean-Marc Ayrault

M. Alexis Bachelay

M. Jean-Paul Bacquet

M. Gérard Bapt

Mme Ericka Bareigts

M. Claude Bartolone

M. Christian Bataille

Mme Delphine Batho

Mme Marie-Noëlle Battistel

M. Laurent Baumel

M. Philippe Baumel

M. Nicolas Bays

Mme Catherine Beaubatie

M. Luc Belot

Mme Karine Berger

Mme Gisèle Biémouret

M. Philippe Bies

M. Erwann Binet

M. Jean-Pierre Blazy

M. Yves Blein

M. Patrick Bloche

M. Daniel Boisserie

Mme Pascale Boistard

M. Christophe Borgel

M. Florent Boudié

Mme Marie-Odile Bouillé

M. Christophe Bouillon

Mme Brigitte Bourguignon

M. Malek Boutih

Mme Kheira Bouziane

M. Emeric Bréhier

M. Jean-Louis Bricout

M. Jean-Jacques Bridey

M. François Brottes

Mme Isabelle Bruneau

Mme Sabine Buis

M. Jean-Claude Buisine

Mme Sylviane Bulteau

M. Vincent Burroni

M. Jérôme Cahuzac

M. Alain Calmette

M. Jean-Christophe Cambadélis

Mme Colette Capdevielle

M. Yann Capet

M. Christophe Caresche

Mme Marie-Arlette Carlotti

Mme Martine Carrillon-Couvreur

M. Christophe Castaner

M. Laurent Cathala

M. Jean-Yves Caullet

M. Bernard Cazeneuve

Mme Nathalie Chabanne

M. Guy Chambefort

M. Jean-Paul Chanteguet

Mme Marie-Anne Chapdelaine

Mme Dominique Chauvel

M. Pascal Cherki

M. Jean-David Ciot

M. Alain Claeys

M. Jean-Michel Clément

Mme Marie-Françoise Clergeau

M. Philip Cordery

Mme Valérie Corre

M. Jean-Jacques Cottel

Mme Catherine Coutelle

M. Jacques Cresta

Mme Pascale Crozon

M. Frédéric Cuvillier

Mme Seybah Dagoma

M. Yves Daniel

M. Pascal Deguilhem

Mme Michèle Delaunay

M. Guy Delcourt

Mme Carole Delga

M. Sébastien Denaja

Mme Françoise Descamps-Crosnier

Mme Sophie Dessus

M. Jean-Louis Destans

M. Michel Destot

Mme Fanny Dombre Coste

M. René Dosière

M. Philippe Doucet

Mme Sandrine Doucet

Mme Françoise Dubois

M. Jean-Pierre Dufau

Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

Mme Françoise Dumas

M. William Dumas

M. Jean-Louis Dumont

Mme Laurence Dumont

M. Jean-Paul Dupré

M. Yves Durand

M. Philippe Duron

M. Olivier Dussopt

M. Christian Eckert

M. Henri Emmanuelli

Mme Corinne Erhel

Mme Sophie Errante

M. Laurent Fabius

Mme Marie-Hélène Fabre

M. Alain Fauré

Mme Martine Faure

M. Olivier Faure

M. Matthias Fekl

M. Hervé Féron

M. Olivier Ferrand

M. Richard Ferrand

Mme Aurélie Filippetti

Mme Geneviève Fioraso

M. Hugues Fourage

Mme Valérie Fourneyron

Mme Michèle Fournier-Armand

M. Christian Franqueville

M. Michel Françaix

M. Jean-Claude Fruteau

M. Jean-Louis Gagnaire

Mme Geneviève Gaillard

M. Yann Galut

M. Guillaume Garot

Mme Hélène Geoffroy

M. Jean-Marc Germain

M. Jean-Patrick Gille

M. Jean Glavany

M. Daniel Goldberg

Mme Pascale Got

M. Marc Goua

Mme Linda Gourjade

M. Laurent Grandguillaume

Mme Estelle Grelier

M. Jean Grellier

Mme Élisabeth Guigou

Mme Chantal Guittet

M. David Habib

M. Razzy Hammadi

M. Benoît Hamon

M. Mathieu Hanotin

Mme Joëlle Huillier

Mme Sandrine Hurel

Mme Monique Iborra

Mme Françoise Imbert

M. Michel Issindou

M. Éric Jalton

M. Serge Janquin

M. Henri Jibrayel

M. Régis Juanico

M. Armand Jung

M. Laurent Kalinowski

Mme Marietta Karamanli

M. Philippe Kemel

Mme Chaynesse Khirouni

Mme Bernadette Laclais

Mme Conchita Lacuey

M. Jérôme Lambert

M. François Lamy

Mme Colette Langlade

M. Jean Launay

M. Pierre-Yves Le Borgn

M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Mme Marylise Lebranchu

M. Patrick Lebreton

M. Gilbert Le Bris

Mme Anne-Yvonne Le Dain

M. Jean-Yves Le Déaut

Mme Viviane Le Dissez

M. Michel Lefait

M. Dominique Lefebvre

M. Stéphane Le Foll

M. Jean-Marie Le Guen

Mme Annick Le Loch

Mme Axelle Lemaire

M. Patrick Lemasle

Mme Catherine Lemorton

M. Christophe Léonard

Mme Annick Lepetit

M. Jean-Pierre Le Roch

M. Bruno Le Roux

M. Arnaud Leroy

M. Michel Lesage

M. Bernard Lesterlin

M. Michel Liebgott

Mme Martine Lignières-Cassou

Mme Audrey Linkenheld

M. François Loncle

Mme Lucette Lousteau

M. Victorin Lurel

M. Thierry Mandon

Mme Jacqueline Maquet

Mme Marie-Lou Marcel

M. Jean-René Marsac

M. Philippe Martin

Mme Martine Martinel

Mme Frédérique Massat

Mme Sandrine Mazetier

M. Michel Ménard

M. Patrick Mennucci

M. Kléber Mesquida

M. Pierre Moscovici

M. Pierre-Alain Muet

Mme Corinne Narassiguin

M. Philippe Nauche

Mme Ségolène Neuville

Mme Nathalie Nieson

M. Philippe Noguès

Mme Maud Olivier

Mme Monique Orphe

M. Michel Pajon

Mme Luce Pane

Mme George Pau-Langevin

M. Christian Paul

M. Rémi Pauvros

M. Germinal Peiro

M. Jean-Claude Perez

M. Sébastien Pietrasanta

Mme Martine Pinville

Mme Christine Pires Beaune

M. Philippe Plisson

Mme Elisabeth Pochon

M. Pascal Popelin

M. Dominique Potier

M. Michel Pouzol

Mme Daphna Poznanski-Benhamou

M. Patrice Prat

M. Joaquim Pueyo

M. François Pupponi

Mme Catherine Quéré

Mme Valérie Rabault

Mme Monique Rabin

M. Dominique Raimbourg

Mme Marie Récalde

Mme Marie-Line Reynaud

M. Eduardo Rihan Cypel

M. Denys Robiliard

M. Alain Rodet

M. Marcel Rogemont

M. Frédéric Roig

Mme Barbara Romagnan

M. Bernard Roman

Mme Dolores Roqué

M. Gwendal Rouillard

M. René Rouquet

M. Alain Rousset

Mme Béatrice Santais

Mme Odile Saugues

M. Gilbert Sauvan

M. Gilles Savary

M. Gérard Sebaoun

M. Christophe Sirugue

Mme Julie Sommaruga

Mme Suzanne Tallard

M. Pascal Terrasse

M. Thomas Thévenoud

M. Jean-Louis Touraine

Mme Marisol Touraine

M. Stéphane Travert

Mme Catherine Troallic

Mme Cécile Untermaier

M. Jean-Jacques Urvoas

M. Daniel Vaillant

M. Jacques Valax

M. Manuel Valls

Mme Clotilde Valter

M. Michel Vauzelle

M. Fabrice Verdier

M. Michel Vergnier

M. Alain Vidalies

M. Patrick Vignal

M. Jean-Michel Villaumé

M. Jean Jacques Vlody

Mme Paola Zanetti

Membres apparentés

 

Mme Sylvie Andrieux

M. Dominique Baert

M. Serge Bardy

Mme Marie-Françoise Bechtel

Mme Chantal Berthelot

M. Jean-Luc Bleunven

M. Guy-Michel Chauveau

M. Yves Goasdoue

Mme Edith Gueugneau

M. Christian Hutin

M. Jean-Luc Laurent

Mme Annie Le Houerou

M. Serge Letchimy

Mme Gabrielle Louis-Carabin

M. Hervé Pellois

M. Boinali Said

 

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Facebook

Me suivre sur Facebook

Archives

  • 2023
    • mars 2023
    • février 2023
    • janvier 2023
  • 2022
    • décembre 2022
    • novembre 2022
    • octobre 2022
    • septembre 2022
    • août 2022
    • juillet 2022
    • juin 2022
    • mai 2022
    • avril 2022
    • mars 2022
    • février 2022
    • janvier 2022
  • 2021
    • décembre 2021
    • novembre 2021
    • octobre 2021
    • septembre 2021
    • août 2021
    • juillet 2021
    • juin 2021
    • mai 2021
    • avril 2021
    • mars 2021
    • février 2021
    • janvier 2021
  • 2020
    • décembre 2020
    • novembre 2020
    • octobre 2020
    • septembre 2020
    • août 2020
    • juillet 2020
    • juin 2020
    • mai 2020
    • avril 2020
    • mars 2020
    • février 2020
    • janvier 2020
  • 2019
    • décembre 2019
    • novembre 2019
    • octobre 2019
    • septembre 2019
    • août 2019
    • juillet 2019
    • juin 2019
    • mai 2019
    • avril 2019
    • mars 2019
    • février 2019
    • janvier 2019
  • 2018
    • décembre 2018
    • novembre 2018
    • octobre 2018
    • septembre 2018
    • août 2018
    • juillet 2018
    • juin 2018
    • mai 2018
    • avril 2018
    • mars 2018
    • février 2018
    • janvier 2018
  • 2017
    • décembre 2017
    • novembre 2017
    • octobre 2017
    • septembre 2017
    • août 2017
    • juillet 2017
    • juin 2017
    • mai 2017
    • avril 2017
    • mars 2017
    • février 2017
    • janvier 2017
  • 2016
    • décembre 2016
    • novembre 2016
    • octobre 2016
    • septembre 2016
    • août 2016
    • juillet 2016
    • juin 2016
    • mai 2016
    • avril 2016
    • mars 2016
    • février 2016
    • janvier 2016
  • 2015
    • décembre 2015
    • novembre 2015
    • octobre 2015
    • septembre 2015
    • août 2015
    • juillet 2015
    • juin 2015
    • mai 2015
    • avril 2015
    • mars 2015
    • février 2015
    • janvier 2015
  • 2014
    • décembre 2014
    • novembre 2014
    • octobre 2014
    • septembre 2014
    • août 2014
    • juillet 2014
    • juin 2014
    • mai 2014
    • avril 2014
    • mars 2014
    • février 2014
    • janvier 2014
  • 2013
    • décembre 2013
    • novembre 2013
    • octobre 2013
    • septembre 2013
    • août 2013
    • juillet 2013
    • juin 2013
    • mai 2013
    • avril 2013
    • mars 2013
    • février 2013
    • janvier 2013
  • 2012
    • décembre 2012
    • novembre 2012
    • octobre 2012
    • septembre 2012
    • août 2012
    • juillet 2012
    • juin 2012
    • mai 2012
    • avril 2012
    • mars 2012
    • février 2012
    • janvier 2012
  • 2011
    • décembre 2011
    • novembre 2011
    • octobre 2011
    • septembre 2011
    • août 2011
    • juillet 2011
    • juin 2011
    • mai 2011
    • avril 2011
    • mars 2011
    • février 2011
    • janvier 2011
  • 2010
    • décembre 2010
    • novembre 2010
    • octobre 2010
    • septembre 2010
    • août 2010
    • juillet 2010
    • juin 2010
    • mai 2010
    • avril 2010
    • mars 2010
    • février 2010
    • janvier 2010
  • 2009
    • décembre 2009
    • novembre 2009
    • octobre 2009
    • septembre 2009
    • août 2009
    • juillet 2009
    • juin 2009
    • mai 2009
    • avril 2009
    • mars 2009
    • février 2009
    • janvier 2009
  • 2008
    • décembre 2008
    • novembre 2008
    • octobre 2008
    • septembre 2008
    • août 2008
    • juillet 2008
    • juin 2008
    • mai 2008
    • avril 2008
    • mars 2008
    • février 2008
    • janvier 2008
  • 2007
    • décembre 2007
    • novembre 2007
    • octobre 2007
    • septembre 2007
    • août 2007
    • juillet 2007
    • juin 2007
    • mai 2007
    • avril 2007
    • mars 2007
    • février 2007
    • janvier 2007
  • 2006
    • décembre 2006
    • novembre 2006
    • octobre 2006

L’agenda de la semaine

Semaine du 23 au 29 mai

.

  • Benoît Hamon
  • Le site de Génération.s – Le mouvement
  • Le site de Jean-Claude Tissot – Sénateur
  • Le site des députés Nouvelle Gauche

© 2006-2018 • Régis Juanico • crédits • mentions légales